Oubliez la voiture, ce sont à présent les parents, des bénévoles ou d'autres personnes parfois rémunérées qui, à tour de rôle, accompagnent les élèves à l'école… à pied. Ainsi, chaque matin, les enfants du quartier attendent l'accompagnateur, devant un panneau signalétique facilement identifiable grâce à son badge, son gilet fluorescent et son bandeau. Le trajet peut compter plusieurs arrêts afin de récupérer ou déposer d'autres enfants en cours de route.

Un pédibus, c'est un ramassage  scolaire pédestre, organisé, contrôlé, assuré.

Actuellement, plusieurs centaines de lignes quotidiennes fonctionnent en France, parfois dans les grandes villes, mais surtout dans les communes de 5000 à 20000 habitants où le concept remporte un succès croissant car il bénéficie directement aux parents ainsi qu'aux enfants.

Les pédibus répondent à l'augmentation importante de la proportion de parents emmenant leurs enfants en voiture à l'école (de 10 % en 1983, 40 % en 2003, 82 % en 2013, 89 % en 2017 en France), la plupart du temps pour un trajet inférieur à 1 km à pied, soit environ 12 minutes de marche.

Chaque famille réalise entre 8 et 20 trajets par semaine entre son domicile et l’école pour accompagner les enfants. Partager cette tâche, en regroupant les enfants sous la direction d'un ou deux accompagnateurs, libère du temps pour les parents.

A Carnoux, 80 % des habitations se trouvent à moins d'un kilomètre de l'école, aucune à plus d'un kilomètre et demi.

Créer des "pédibus" à Carnoux

Nostalgie de la guerre des boutons

Un pédibus, qu'est-ce que c'est ?

Comment monter un tel projet ?

Un tel projet ne peut réussir que s'il associe, chacun dans leur rôle l'école, les parents et la municipalité.

Ce type de projet peut être à l'initiative d'associations de parents d'élèves, mais aussi d'une commune, s'il est ensuite repris par une association de parents d'élèves.

Le travail de concertation entre les différents partenaires demeure garant de la pérennité du projet. Une série de réunions est nécessaire pour :

● établir un diagnostic (habitudes de déplacement des familles, diagnostic d’accessibilité, périmètre, engagement des parents...),

● décider d'un ou plusieurs itinéraires (en fonction de la localisation des enfants, de la mobilisation des parents et des contraintes de parcours),

● obtenir un appui logistique des collectivités locales (affichage de l'itinéraire, des arrêts et des horaires de passage sur le mobilier public, aménagements spécifiques sur la voirie, etc.),

● rédiger des chartes d'engagements (des parents et des enfants),

● établir des plannings pour les parents accompagnateurs,

● prévoir le matériel indispensable pour assurer la visibilité et la sécurité du pédibus (gilets fluorescents pour les accompagnateurs, voire pour les enfants),

● organiser l'affichage dans l'école pour informer les parents, les équipes pédagogiques et bien gérer les entrées et sorties de classes,

● élaborer un cadre juridique qui permette de sécuriser les enfants et les parents en clarifiant les responsabilités et les assurances à souscrire.

Pourquoi des pédibus ?

Si les pédibus libèrent les parents de la contrainte de l'accompagnement à l'école, ils participent aussi à redonner du sens au lien social entre les actifs de la ville.

● Les pédibus favorisent les liens sociaux car les parents se rendent mutuellement service et les enfants font le chemin ensemble.

● Les pédibus réduisent notre empreinte écologique car en allant à pied à l'école plutôt qu'en voiture chacun participe à la diminution de la pollution atmosphérique et aux embouteillages devant les écoles.

● Les pédibus responsabilisent les enfants car ces derniers sont initiés aux bons réflexes à avoir en tant que piétons (respecter les sens de circulation, apprendre à traverses, connaître le code de la route, etc.)

● Les pédibus offrent aux enfants la possibilité de faire une activité physique quotidienne. Selon l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé), il faut pratiquer une demi-heure d'activité physique par jour pour dynamiser les enfants et éviter l'obésité.

● Les pédibus inculquent aux enfants les réflexes d'écomobilité, c'est-à-dire de mobilité écologique et citoyenne.

L'association et les membres chargés de son administration assument alors la responsabilité pénale et/ou civile des dommages résultant d'une faute commise dans l'organisation et la gestion de l'autobus pédestre.
On peut également prévoir une assurance couvrant la responsabilité des dirigeants de l'association. La mise en cause de la responsabilité pénale des organisateurs pourra s'exercer, le cas échéant, sur le fondement d'un manquement à des règles de sécurité ou de prudence, de l'imprudence ou de la négligence (article 121-3 du Code pénal).
La constitution d'une association couvrira la responsabilité du " conducteur " comme des " accompagnateurs ". À noter que les " accompagnateurs ", dont la surveillance est la principale mission, n'assumeront pas les mêmes responsabilités que le " conducteur ", chargé de diriger le groupe.
Toutefois, d'autres structures organisatrices peuvent couvrir l'action : l'école via son contrat d'assurance d’établissement ou la mairie, sous la forme d'une extension d'assurance.
Il faut donc, dès la mise en place du projet, s'assurer de cette possibilité, ce qui justifie d'autant plus la concertation initiale mentionnée ci-dessus. L'école peut être motivée dans le cadre du projet d'école. Des activités autour de l'environnement et des déplacements peuvent êtres proposées. Elles permettent de fédérer tous les acteurs autour d'un même projet. L'école peut faire plancher les élèves sur la mise en place de l'action pédibus. Par ailleurs, la mairie (ou la communauté de commune), en charge du transport scolaire, peut trouver intéressant le coût d'une assurance complémentaire pour le pédibus au regard de celui d'un ramassage scolaire motorisé.
Si aucune structuration juridique ne se met en place, les accompagnateurs seront amenés à s'assurer individuellement pour les dommages dont ils sont susceptibles d'assumer la responsabilité lors du trajet domicile/école ainsi que pour les dommages qu'ils pourraient subir du fait d'un accident survenant au cours du trajet. Ils devront alors préciser à leur assureur dans quel cadre ils désirent être couverts par cette assurance.

                                                                    

                                            (éléments communiqué par la MAIF)

Les aspects réglementaires et juridiques

Les risques

Les obligations des piétons prévues par le Code de la route sont beaucoup moins nombreuses que celles des automobilistes, mais doivent être impérativement respectées dans le cadre d'un pédibus (articles R412-34 à R412-43 du Code de la route).
Notamment, un groupe de piétons doit obligatoirement marcher sur les trottoirs, s'ils sont praticables, ou le long du bord droit de la chaussée dans le sens de la marche (en agglomération). Il est interdit de traverser en dehors d'un passage piétonnier s’il y en a un à moins de 50 mètres ou de traverser à un carrefour alors que le feu-piéton est rouge.
Par ailleurs, des accidents et dommages peuvent survenir.

 

La responsabilité des parents non accompagnateurs

C'est la responsabilité des parents qui s'applique pour les dommages commis par leurs enfants. Il s'agit d'une responsabilité civile, sans faute, fondée sur la notion de garde (article 1384 du Code civil). Ce sera le cas par exemple lorsqu'un enfant aura bousculé et blessé un camarade lors du trajet.
L'assurance scolaire permet non seulement de couvrir les dommages subis par l'enfant de l'assuré, mais également les dommages que l'enfant provoque. La version de base de toutes les assurances scolaires englobe aujourd'hui le trajet domicile/école, qu'il soit accompli à pied ou à vélo. Par ailleurs, les parents sont en général titulaires d'une assurance-responsabilité civile familiale qui couvre notamment les accidents susceptibles d'être provoqués par leur enfant en dehors de l'école.

 

La responsabilité des organisateurs et des accompagnateurs
Si l'accompagnement des enfants à l'école peut se faire par un simple système d'entraide entre parents voisins, la constitution d'une association loi 1901 apparaît davantage adaptée à l'organisation de déplacements en groupe récurrents. En effet, la structure associative permet de constituer un véritable cadre juridique et de clarifier ainsi le rôle et les responsabilités de chacun.

 

 

 

Les pédibus ne redonnent-ils pas aussi aux enfants un espace et un temps d'épanouissement entre l'école et le domicile ?

Cet espace de liberté dont ont joui leurs grands parents a disparu. Hors des enseignants et des parents, ils savouraient ce moment où ils pouvaient, avec les copains et les copines, prendre un peu de temps pour flâner, regarder, découvir la ville et la nature, montrer sa première montre, sa bague de pacotille ou son canif tout neuf. Entre la discipline (d'alors) de l'école et le confinement au domicile pour faire les devoirs, ce moment était bien apprécié, souvent attendu tout au long de la journée d'école.

Avec le pédibus, ce moment est revenu. Organisé certes, réglementé, contrôlé, mais ce moment-tampon entre école et maison est sans doute nécessaire aux enfants pour les sortir parfois d'un cocon trop sécurisant et leur donner confiance dans la vie.

Ce n'est sans doute pas le moindre intérêt du pédibus...

gallery/velobus

... et le vélobus ?

Le vélobus, c'est la même chose, mais les enfants vont à vélo !

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